81 inspections réalisées
138 écarts constatés
- 134 écarts de niveau 2 ont été relevés sur l’année 2023.
- 4 écarts de niveau 1 ont été relevés sur l’année 2023.
Remarques de l’Autorité suite à l’analyse des inspections ACAM
- Le KRE B6 est prépondérant. OSAC constate de façon récurrente un nombre significatif de défauts physiques sur les aéronefs lors des inspections ACAM.
Les organismes doivent veiller au respect de l’exigence règlementaire M.A.403 relatif à la rectification des défauts. - Le KRE B4 arrive en deuxième position. OSAC constate de façon récurrente des non-conformités de marquages sur les aéronefs lors des inspections ACAM, à savoir :
- Effacement des marquages obligatoires avec le temps au niveau des portes et issues de secours, des nacelles moteurs et sur certaines zones du fuselage et des ailes
- Absence de certaines signalétiques en cabine et au cockpit
- Absence de certaines plaques d’identité (constructeurs)
Les organismes doivent veiller au bon état et à la conformité des marquages et signalétiques de leurs aéronefs en accord avec l’AMM chapitre ATA 11, l’IPC, le manuel de vol et ses suppléments ainsi qu’avec la procédure DSAC R-20-00 et l’arrêté du 28 juillet 2015.