L’analyse de conformité que nous connaissons aujourd’hui sera complétée par la prise en compte de la performance et la complexité des organismes surveillés.
Une surveillance basée sur le risque
Dans le cadre de l’introduction du RBO (Risk Based Oversight), OSAC a développé des bases de données et élaboré des outils pour évaluer le niveau de risque d’une entreprise au-delà de sa conformité réglementaire en tenant compte de ses performances économiques et industrielles.
Risk Based Oversight (RBO)
Avec l’entrée en vigueur en 2020 des règlements (UE) 2019/1383 et 2020/270, la surveillance de la navigabilité, jusqu’alors basée sur une analyse de conformité à la réglementation applicable, repose désormais également sur l’évaluation du risque associé à chaque organisme surveillé.
Cela implique pour OSAC d’adapter le contrôle technique réalisé en modulant la durée du cycle de surveillance et/ou en adaptant le contenu et la nature des actes de surveillance selon la méthode du RBO (Risk Based Oversight).
En identifiant mieux les dangers, en mesurant les risques associés et en démontrant leur atténuation efficace, le RBO permet à l’Autorité compétente de se concentrer sur les
organisations qui nécessitent une attention particulière, renforçant par la même l’efficacité du contrôle et donc le niveau de sécurité.
OSAC a développé des modèles d’analyse de risques intégrant des éléments financiers, organisationnels ou encore des référentiels complémentaires comme les normes en vigueur du domaine aéronautique, spatial et défense.
OSAC applique d'ores et déjà ce nouveau type de surveillance aux organismes de gestion du maintien de la navigabilité (CAMO) et aux inspections ciblées d'aéronefs dites "M.B. 303".
La définition des modèles de risque pour les organismes de production (Partie 21G) et de maintenance (Partie 145) est en cours en vue d'une mise en application en 2023.
Hugues Carrière, Directeur des Méthodes et des Développements
Hugues Carrière, Directeur des Méthodes et des Développements
OSAC, SixFoisSept et Apave Aeroservices, filiales du groupe Apave, ont uni leurs expertises, leurs compétences et leurs ressources pour développer une solution digitale permettant d’appliquer le RBO à la surveillance des organismes agréés et des aéronefs.