252 inspections réalisées
La catégorie la plus inspectée reste les avions.
227 écarts constatés
- 222 écarts de niveau 2 ont été relevés sur l’année 2024.
- 5 écarts de niveau 1 ont été relevés sur l’année 2024.
Remarques de l’Autorité suite à l’analyse des inspections ACAM
Le KRE B6 est toujours prépondérant. OSAC constate de façon récurrente un nombre significatif de défauts physiques sur les aéronefs lors des inspections ACAM.
Les organismes et les pilotes propriétaires doivent veiller au respect des exigences règlementaires M.A.403 et ML.A.403 relatifs à la rectification des défauts.
Le KRE B4 arrive en seconde position. OSAC constate de façon récurrente des non-conformités régulières de marquages sur les aéronefs lors des inspections ACAM, à savoir :
- Plages de vitesse sur anémomètre non conformes au manuel de vol
- Feuille de compensation compas manquante ou illisible
- Certaines signalétiques en cabine et au cockpit sont souvent illisibles ou manquantes
- Taille de l’immatriculation non conforme aux exigences de l’arrêté du 28 juillet 2015
- Immatriculation apposée sous l’aile droite alors que l’arrêté du 28 juillet 2015 impose que celle-ci soit sous l’aile gauche
- Absence de certaines plaques d’identité (constructeurs)
Les organismes doivent veiller au bon état et à la conformité des marquages et signalétiques de leurs aéronefs en accord avec l’AMM chapitre ATA 11, l’IPC, le manuel de vol et ses suppléments ainsi qu’avec la procédure DSAC R-20-00 et l’arrêté du 28 juillet 2015.
Le KRE B2 arrive en troisième position. OSAC constate de façon régulière des non-conformités sur le manuel de vol lors des inspections ACAM, quelques exemples rencontrés ci-dessous :
- Manuel non à jour par rapport à la version constructeur
- Manque d’un supplément au manuel de vol suite à l’application d’une modification
- Manuel de vol non conforme à la TCDS en vigueur
- Non présentation du manuel de vol pendant l’inspection
- Absence de pages dans le manuel de vol présenté ou en mauvais état