Consolider la mise en oeuvre de la surveillance basée sur les risques
Chaque Autorité des Etats membres est tenue d’élaborer un programme de surveillance pour contrôler l’état de navigabilité de la flotte des aéronefs figurant sur son registre.
Ce programme de surveillance a pour but l'identification des défauts relevés des flottes/aéronefs/intervenants impliqués dans le maintien de navigabilité qui représentent un risque pour la sécurité des vols.
Ce programme s’appuie sur les deux types d’inspections suivantes :
- Inspections détaillées (« In-Depth Survey ») réalisées au cours de travaux de maintenance en atelier,
- Inspections simplifiées (« Ramp Survey ») réalisées en piste.
Conformément aux articles M.B.303 et ML.B.303 du règlement (UE) 1321/2014 modifié et aux AMC/GM associés, le programme des inspections à mener d’une année sur l’autre doit :
§ Etre basé sur une approche axée sur le risque.
§ Prendre en compte les aspects suivants :
- Nombre et complexité des aéronefs,
- Diversité des aéronefs,
- L’environnement de maintenance et d’opération,
- Le contexte dans lequel la gestion du maintien de la navigabilité de l’aéronef est réalisée.
- Les résultats de la surveillance passée.
§ Comprendre des inspections d’aéronefs par échantillonnage et couvrir tous les aspects des principaux éléments de navigabilité à risques (KRE).
§ Comprendre une vérification en priorité des KRE qui posent le plus de « problèmes ».