Le Département Sécurité et Réglementation (DMSR) est chargé :
- de la veille réglementaire,
- de la tenue à jour et de la diffusion de la documentation mise à la disposition des usagers,
- de l’élaboration et de l’actualisation des méthodes de travail et des outils nécessaires à la Direction des Opérations pour l’accomplissement de ses missions,
- du pilotage et du suivi des nouveaux projets liés au développement des outils et des méthodes.
Il dirige également le Département Gestion de la Sécurité (DMGS) en charge :
- de la mise en place du programme de sécurité de l’Etat (PSE) au sein d’OSAC et, notamment, du recueil, de l’enregistrement, de l’analyse et de l’exploitation des comptes rendus d’événements rapportés par les organismes de conception, de production, de gestion du maintien de la navigabilité et d’entretien,
- de l’accompagnement de la mise en œuvre du système de gestion de la sécurité (SGS) chez les usagers.