A la une

Enquête de l'EASA sur la simplification réglementaire

icon clock 20/10/2025
Généralités / Sujets transverses
Actualité générale
L'EASA sollicite votre avis pour définir des actions de moyen et long termes concourant à l'objectif de simplification de la réglementation.

Webinaire Part-IS : retrouvez la vidéo et la présentation en ligne

icon clock 09/10/2025
Généralités / Sujets transverses
Actualité générale
OSAC met à la disposition des organismes l'enregistrement et le support du webinaire sur la Part-IS qui s'est déroulé le 29 septembre 2025.

Partie-IS : nouvelle version de l'outil d’analyse de l’exposition au risque cyber (PJ2)

icon clock 10/06/2025
Généralités / Sujets transverses
Actualité réglementaire
Après prise en compte des différents retours des organismes, OSAC publie une nouvelle version de la PJ2 « Outil d’analyse de l’exposition au risque cyber (Dispense Partie-IS) ».

OSAC présent à l'Euro Fly'In du RSA 2025

icon clock 10/06/2025
OSAC
Actualité générale
Du 4 au 6 juillet 2025, OSAC participera à la 76ème édition du rassemblement du Réseau du Sport de l'Air à Brienne-le-Château.

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actus reglementaire

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Actualité réglementaire
Licence de mécaniciens
icon clock 24/11/2020
Fin de validité de la Licence Nationale de Maintenance d'Aéronefs (LNMA
OSAC rappelle que depuis le 1er octobre 2020, la Licence Nationale de Maintenance d'Aéronefs n'est plus valide et doit obligatoirement faire l'objet d'une demande de conversion en licence Partie-66 auprès d'OSAC.
Actualité générale
Licence de mécaniciens
icon clock 24/11/2020
La Licence de Maintenance d'Aéronefs intégrée à OSAC en ligne
A compter du 9 novembre, les mécaniciens doivent effectuer les démarches liées à leur Licence de Maintenance d'Aéronefs (LMA) exclusivement sur le site internet d'OSAC et non plus par courrier.
Actualité réglementaire
Généralités / Sujets transverses
icon clock 24/11/2020
Mesures relatives à la situation sanitaire liée au Covid-19
Le BI 2020/03 est révisé
Actualité réglementaire
Règlement (UE) 2019/1383
Généralités / Sujets transverses | Gestion du maintien de la navigabilité | Instances aéronautiques
icon clock 10/04/2020
Le règlement (UE) 2019/1383 est applicable
La date d’échéance de mise en œuvre des Règlements (UE) 2019/1383 et 2020/270, le 24 mars 2020, est désormais passée. En lien avec la DSAC, nous avions soumis à la Commission Européenne une demande de report de 6 mois concernant cette mise en application.