A la une

Webinaire sur la Partie-IS le 29 septembre 2025 de 14h à 15h30

icon clock 11/08/2025
Généralités / Sujets transverses
Actualité réglementaire
Le règlement (UE) 2023/203 étant applicable à partir du 22 février 2026, OSAC et la DSAC convient les organismes à un webinaire informatif.

Partie-IS : nouvelle version de l'outil d’analyse de l’exposition au risque cyber (PJ2)

icon clock 10/06/2025
Généralités / Sujets transverses
Actualité réglementaire
Après prise en compte des différents retours des organismes, OSAC publie une nouvelle version de la PJ2 « Outil d’analyse de l’exposition au risque cyber (Dispense Partie-IS) ».

OSAC présent à l'Euro Fly'In du RSA 2025

icon clock 10/06/2025
OSAC
Actualité générale
Du 4 au 6 juillet 2025, OSAC participera à la 76ème édition du rassemblement du Réseau du Sport de l'Air à Brienne-le-Château.

Webinaire Part-IS : retrouvez la vidéo en ligne

icon clock 04/04/2025
Généralités / Sujets transverses
Actualité générale
Plus de 800 personnes ont participé au webinaire sur la mise en œuvre des exigences de la Partie-IS. La vidéo est en ligne !

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actus reglementaire

Toutes les actualités

Actualité réglementaire
Conception et suivi de navigabilité | Généralités / Sujets transverses | Gestion du maintien de la navigabilité | Maintenance | Navigabilité individuelle | Production
icon clock 16/03/2022
Mesures de la Commission Européenne à l'encontre de la Russie
Suite aux sanctions décidées par l'Union Européenne envers la Russie en réponse à la crise en Ukraine, l’EASA détaille les différentes mesures sur son site internet.
Actualité générale
Généralités / Sujets transverses
icon clock 15/12/2021
La navigabilité c'est quoi ?
OSAC met en ligne sur son site une vidéo pour expliquer ce qu'est la navigabilité.
Actualité réglementaire
Généralités / Sujets transverses
icon clock 22/11/2021
Conversion des agréments M/F et M/G : il est urgent d’agir !
Avec l’entrée en vigueur le 24 mars 2020 des Règlements (UE) 2019/1383 et 2020/270, les organismes de maintenance et/ou de gestion du maintien de la navigabilité détenteurs d’un agrément Partie-M/F et/ou Partie-M/G doivent les convertir en conformité avec
Actualité générale
OSAC
icon clock 11/10/2021
Mardi 12 octobre 2021 : OSAC met en ligne son nouveau site osac.aero
OSAC digitalise ses services et propose un nouveau site osac.aero visant à réduire le temps de traitement des dossiers et faciliter l’accès à une information ciblée.
Actualité réglementaire
Licence de mécaniciens
icon clock 24/11/2020
Fin de validité de la Licence Nationale de Maintenance d'Aéronefs (LNMA
OSAC rappelle que depuis le 1er octobre 2020, la Licence Nationale de Maintenance d'Aéronefs n'est plus valide et doit obligatoirement faire l'objet d'une demande de conversion en licence Partie-66 auprès d'OSAC.
Actualité générale
Licence de mécaniciens
icon clock 24/11/2020
La Licence de Maintenance d'Aéronefs intégrée à OSAC en ligne
A compter du 9 novembre, les mécaniciens doivent effectuer les démarches liées à leur Licence de Maintenance d'Aéronefs (LMA) exclusivement sur le site internet d'OSAC et non plus par courrier.
Actualité réglementaire
Généralités / Sujets transverses
icon clock 24/11/2020
Mesures relatives à la situation sanitaire liée au Covid-19
Le BI 2020/03 est révisé
Actualité réglementaire
Règlement (UE) 2019/1383
Généralités / Sujets transverses | Gestion du maintien de la navigabilité | Instances aéronautiques
icon clock 10/04/2020
Le règlement (UE) 2019/1383 est applicable
La date d’échéance de mise en œuvre des Règlements (UE) 2019/1383 et 2020/270, le 24 mars 2020, est désormais passée. En lien avec la DSAC, nous avions soumis à la Commission Européenne une demande de report de 6 mois concernant cette mise en application.